Publicité des actes administratifs
Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.
- Publications diverses
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Avis d’enquête publique – Communauté de communes Thelloise – Révision du schéma de cohérence territoriale
Date de publication : 19 novembre 2025
- Arrêtés
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Arrêté portant nomnimation stagiaire à temps complet pour une durée hebdomadaire de 35h de RABAIN Elodie dans le grade d’adjoint technique
Date de publication : 28 novembre 2025
PA0602122500001 – Arrêté 2025-114 retirant et refusant un permis d’aménager au nom de la commune d’Ercuis pour la réalisation d’un lotissement de 26 lots à bâtir dont un macro-lot pouvant comporter 12 logements locatifs sociaux. lieudit l’EPINETTE,
Date de publication : 14 novembre 2025
Arrêté 2025-110 accordant un permis de construire avec prescription pour la rénovation d’un bâtiment pour y créer un logement avec une surface de plancher créée par changement de destination de 91.74 ² au 88 rue des Tilleuls SCI des 88 Tilleuls représentée par M et Mme VAN BOXSTAEL
Date de publication : 21 octobre 2025
Arrêté n°2025-104 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour l’isolation thermique par l’extérieur au 18 rue des orchidées 60530 ercuis du demandeur ENRGIE
Date de publication : 7 octobre 2025
Arrêté n°2025-107 de non opposition à une déclaration préalable avec prescription au nom de la commune d’Ercuis pour la transformation du garage en chambre au 231 rue de dessus le moustier 60530 ercuis du demandeur Mme RAMBAUT Magali
Date de publication : 7 octobre 2025
- Délibérations
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Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour 2024
Date de publication : 13 novembre 2025
Extension – bt souter route de crouy n°enedis RAC-PIC-25-003305
Date de publication : 13 novembre 2025
Tableau des effectifs
Date de publication : 13 novembre 2025
Décision Modificative n°1
Date de publication : 13 novembre 2025
Convention Locale de coopération avec la mission locale de la Vallée de l’Oise du 01 octobre 2025 au 31 décembre 2026.
Date de publication : 20 octobre 2025
Rapport d’activité de la Communauté de Communes Thelloise pour 2024
Date de publication : 14 octobre 2025
Convention avec la fourrière animale SPA D’ESSUILET et de l’Oise
Date de publication : 14 octobre 2025
Rapport d’activité du syndicat de l’Energie de l’Oise pour l’année 2024
Date de publication : 14 octobre 2025
Convention constitutive de groupement de commandes pour les contrôles périodiques et la maintenance des points d’eau incendie (PEI) et l’acquisition de matériels de défense et de sécurité incendie.
Date de publication : 14 octobre 2025
Convention d’occupation du domaine public pour un food truck avec Mme MANTELLE Aurélie
Date de publication : 14 octobre 2025