Archive publicité des actes administratifs
- Décisions
-
Renouvellement des aires de jeux de la salle polyvalente, de l’école maternelle et Paul Cézanne.
Date de publication : 21 août 2025
Acquisition d’un écran tactile, d’un vidéoprotecteur et de deux ordinateurs portables pour le groupe scolaire
Date de publication : 17 avril 2025
- Élections
-
Procès-verbal de l’élection d’un adjoint le 02 avril 2024
Date de publication : 29 mai 2024
- Procès-verbaux
-
Compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2025
Date de publication : 9 juillet 2025
Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2025
Date de publication : 9 juillet 2025
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2024
Date de publication : 28 janvier 2025
Compte-rendu de la réunion de l’assemblée délibérante de l’Association Foncière de Remembrement du 25 01 2025
Date de publication : 24 janvier 2025
Compte-rendu de l’assemblée délibérante du CCAS du 04 juin 2024
Date de publication : 6 juin 2024
Procès-verbal de l’élection d’un adjoint le 02 avril 2024
Date de publication : 29 mai 2024
Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2024
Date de publication : 29 mai 2024
Compte-rendu du conseil municipal du 20 mars 2024
Date de publication : 9 avril 2024
Procès verbal du 2 avril 2024
Date de publication : 5 avril 2024
Procès verbal du conseil municipal du 20 mars 2023
Date de publication : 5 avril 2024
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 octobre 2023
Date de publication : 29 novembre 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 avril 2023
Date de publication : 10 mai 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2023
Date de publication : 10 mai 2023
- Publications diverses
-
Liste des parcelles objet de la demande d’autorisation d’exploiter n°4995
Date de publication : 2 septembre 2025
Arrêté ordonnant MM. VANDENABEELE, SOHIER et POISOT, lieutenants de louveterie, à réguler le renard sur le territoire du groupement d’intérêt cynégétique de ANSERVILLE PAYS DE THELLE
Date de publication : 2 septembre 2025
Décret fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et portant convocation des électeurs
Date de publication : 2 septembre 2025
Liste des parcelles objet de la demande d’autorisation d’exploiter n°4961
Date de publication : 14 août 2025
Liste des parcelles objet de la demande d’autorisation d’exploiter n°4960
Date de publication : 14 août 2025
Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie de détruire les sangliers en protection des cultures
Date de publication : 11 juillet 2025
Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie, de détruire les sangliers sur le département de l’Oise sur les parcelles en cours de récolte
Date de publication : 11 juillet 2025
Arrêté portant diverses mesures de police administratives dans le département de l’Oise à l’occasion de la coupe du monde des clubs FIFA et des festivités de la fête nationale du 14 juillet 2025
Date de publication : 11 juillet 2025
Arrêté portant sur le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1ier juillet 2025 et le 30 juin 2026 dans le département de l’Oise
Date de publication : 13 juin 2025
Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans l’Oise
Date de publication : 13 juin 2025
Arrêté fixant les obligations des gestion du sanglier pour la campagne 2025-2026
Date de publication : 13 juin 2025
Arrêté Préfectoral fixant le nombre minimum et maximum de daims à prélever au titre du plan de chasse dans le département de l’Oise pour la campagne 2025-2026
Date de publication : 13 juin 2025
Arrêté Préfectoral fixant le nombre minimum et maximum de chevreuils à prélever au titre du plan de chasse dans le département de l’Oise pour la campagne 2025-2026
Date de publication : 13 juin 2025
Bulletin de l’analyse de l’eau du plateau du thelle
Date de publication : 6 mai 2025
Arrêté préfectoral relatif au transport des bois ronds dans le département de l’Oise
Date de publication : 4 mars 2025
Arrêté préfectoral portant sur l’organisation de la lutte contre l’Ouette d’Égypte pour une durée de cinq ans
Date de publication : 28 février 2025
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche à la carpe à toute heure pour l’année 2025 dans le département de l’Oise
Date de publication : 18 février 2025
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2025 dans le département de l’Oise
Date de publication : 12 février 2025
Maintien du niveau « URGENCE ATTENTAT » du plan vigipirate à compter du 15 janvier 2025
Date de publication : 12 février 2025
Carte des circonscriptions des Lieutenants de Louveterie 2025-2029
Date de publication : 22 janvier 2025
Arrêté portant nomination des lieutenants de louveterie pour le département de l’Oise et fixant le nombre et les délimitations de leurs circonscriptions
Date de publication : 22 janvier 2025
Liste des Lieutenants de Louveterie de l’Oise 2025-2029
Date de publication : 22 janvier 2025
Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
Date de publication : 10 décembre 2024
Résultat des analyses de l’eau
Date de publication : 3 décembre 2024
Liste des parcelle ayant fait l’objet d’un dégrèvement sur la commune d’Ercuis
Date de publication : 27 novembre 2024
La qualité de l’eau sur le territoire du SI des Eaux du Plateau du Thelle
Date de publication : 8 octobre 2024
Élection des membres de la chambre de l’Agriculture pour le 31 janvier 2025
Date de publication : 2 octobre 2024
Liste des parcelles objet de la demande d’autorisation d’exploiter n°4676
Date de publication : 23 août 2024
Liste des parcelle objet de la demande d’autorisation d’exploiter n°4580
Date de publication : 23 août 2024
Compte rendu de l’assemblée municipale du 19 juin 2024
Date de publication : 19 juin 2024
Arrêté portant sur le classement des éspèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1ier juillet 2024 et le 30 juin 2025 dans le département de l’Oise
Date de publication : 29 mai 2024
Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département de l’Oise
Date de publication : 29 mai 2024
Récépissé de déclaration pour l’autorisation préfectorale pour le feu d’artifices du 11 mai 2024
Date de publication : 24 avril 2024
Analyse de l’eau à Ercuis
Date de publication : 13 novembre 2023
Résultat des analyses des eaux Ercuis
Date de publication : 14 avril 2023
- Arrêtés
-
Arrêté 2025 096 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour l’édification d’une clôture 283 rue de Blaincourt au nom de Madame BOURASSOL Elisabeth
Date de publication : 2 septembre 2025
Arrêté 2025 097 de non opposition à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune d’Ercuis pour la construction d’une piscine de 18 m² de surface de bassin au 2 rue Mozart – 60530 ERCUIS
Date de publication : 2 septembre 2025
Arrêté 2025 95 retirant et refusant un permis de construire au nom de la commune d’Ercuis pour la construction d’une chambre de désorption 64 rue Gutenberg à SAS PRINCE MÉDICAL représentée par Monsieur SANVOISIN Pierre
Date de publication : 27 août 2025
Arrêté n°202 094 accordant un permis de construire modificatif avec prescriptions au nom de la commune d’Ercuis pour la mise en place d’une clôture sur rue, l’ajout d’ouverture et la pose d’une véranda au 30 allée des violettes – Monsieur MIGNOT Raphaël
Date de publication : 18 août 2025
Arrêté 2025-090 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour l’édification d’un mur de clôture au 41 rue du Vexin de Monsieur LEMONNIER Antoine.
Date de publication : 22 juillet 2025
Arrêté préfectoral de traitement de l’insalubrité du logement sis 15 rue du Calvaire – 60530 ERCUIS réf cadastrale B961
Date de publication : 9 juillet 2025
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’un carport 231 rue de dessus le Moustier de Madame RAMBOUT Magali.
Date de publication : 23 juin 2025
Arrêté 2025-024 réglementant la circulation et le stationnement de certaines voies à l’occasion de la manifestation « Festi Lalaï »
Date de publication : 28 mai 2025
Arrêté 2025-024 réglementant l’occupation du stade municipal à l’occasion de la manifestation « Festi Lalaï »
Date de publication : 28 mai 2025
Arrêté 2025-067 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour le changement de la porte de garage de Madame CONTESSE Claudine au 55 rue des Orfèvres 60530 ERCUIS.
Date de publication : 26 mai 2025
Arrêté interpréfectoral n°2025/DRIEAT/SPPE/014 du 01 avril 2025 portant ouverture d’une participation du public par voie électronique sur l’autorisation environnementale relative au renouvellement d el’autorisation d’exploiter le système d’assainissement de Neuilly-en-Thelle
Date de publication : 25 avril 2025
Arrêté de non opposition pour le changement de destination d’un commerce en activité industrielle rue Claude Chappe ZAE de la sente du moulin de SCI DU BOIS AUX ROSES représentée par Monsieur GOURIER Alain
Date de publication : 10 avril 2025
Arrêté de fermeture de l’Église Saint Nicolas d’Ercuis pour des raisons de sécurité à compter du 02 avril 2025
Date de publication : 2 avril 2025
Arrêté préfectoral portant sur l’organisation de la lutte contre l’Erismature rousse (Oxyura jamaicensis) pour la période de 2025-2029
Date de publication : 26 mars 2025
Arrêté ordonnant à M Théo POISOT, lieutenant de louveterie, de détruire les sangliers afin de protéger les semis agricoles sur l’intégralité de sa circonscription
Date de publication : 26 mars 2025
Arrêté préfectoral portant sur l’organisation de la lutte contre l’Ouette d’Égypte pour une durée de cinq ans
Date de publication : 28 février 2025
Arrêté 2025-029 de non-opposition à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune d’Ercuis pour la construction d’une véranda de 20.30 m² de surface de plancher créée au 8 rue Wolfgang Amadeus Mozart – Mme et M PRETEUX Nadine et Didier
Date de publication : 21 février 2025
Arrêté 2025-028 accordant un permis de démolir au nom de la commune d’Ercuis pour la démolition d’un mur de clôture au 62 rue des tilleuls – Monsieur CALEIRO Bruno
Date de publication : 21 février 2025
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2025 dans le département de l’Oise
Date de publication : 12 février 2025
Arrêté 2025-002 de non opposition à un permis de construire avec prescriptions au nom de la commune d’Ercuis pour une extension d’habitation d’une surface de plancher de 24.25 m², la création d’une place de stationnement extérieur et la finalisation du mur de clôture au 46 rue Le Haut de la Ruelle de Creil pour les stés IMMOBILIERE OLIMART et MARTINELLI ET ATHO HORVATH
Date de publication : 15 janvier 2025
Arrêté 2025-001 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour la pose de 12 panneaux photovoltaïques au 49 avenue des roses pour SAS France Renove Habitat représentée par Monsieur COHEN Ilan
Date de publication : 15 janvier 2025
Installation d’un panneau de signalisation « STOP » intersection rue Gutenberg et Claude Chappe
Date de publication : 14 janvier 2025
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour la pose d’une climatisation sur le pignon sud du 117 rue du Vexin pour Monsieur WULLAERT Eric
Date de publication : 18 novembre 2024
Arrêté du maire permanent portant interdiction de stationnement rue du Préau n°149 au 181 côté impair
Date de publication : 25 octobre 2024
Arrêté de fermeture du stade municipal de football en raison des intempéries du 18 au 21 octobre 2024
Date de publication : 18 octobre 2024
Arrêté 2024 108 accordant un permis de construire avec prescriptions comprenant des démolitions au nom de la commune d’Ercuis pour la démolition d’une station de lavage, la construction d’un bâtiment comprenant 5 locaux à usage de bureaux et d’entrepôt – Monsieur KUCUK Murat
Date de publication : 18 octobre 2024
Arrêté n°2024-101 accordant un permis de démolir au nom de la commune d’Ercuis pour la démolition d’une dépendance 100 rue du Préau 60530 ERCUIS.
Date de publication : 27 septembre 2024
Arrêté 2024 099 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour la construction d’un garage 100 rue du Préau 60530 ERCUIS à Monsieur DUPONT Guy
Date de publication : 27 septembre 2024
Arrêté portant diverses mesures de police administrative dans le département de l’Oise à l’occasion du passage de la Flamme Olympique le 18 juillet 2024
Date de publication : 12 juillet 2024
Arrêté portant réglementaire de l’achat , de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques et de la vente d’acide, carburants et tous produits inflammables ou chimiques dans le département de l’Oise
Date de publication : 9 juillet 2024
Arrêté n°2024-082 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour la mise en place d’un ravalement au 190 rue du Préau – Monsieur CLAEYS Jean-Marc
Date de publication : 8 juillet 2024
Arrêté portant règlementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques et de la vente d’acide, carburants et tous produits inflammables ou chimiques dans le département de l’Oise.
Date de publication : 8 juillet 2024
Arrêté 2024-076 d’opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour la modification complète de la clôture sur ru au 121 impasse des Lilas 60530 ERCUIS.
Date de publication : 19 juin 2024
Arrêté 2024-068 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour la pose d’un portail au 6 rue André Desmarest 60530 ERCUIS au nom de Monsieur VALOIS Grégory.
Date de publication : 29 mai 2024
Arrêté 2024-069 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune d’Ercuis pour le remplacement d’un portail, modification des piliers et suppression du auvent au 146 rue du Vexin 60530 ERCUIS au nom de Monsieur ALLAY François.
Date de publication : 29 mai 2024
Arrêté n°2024-070 de non opposition à une déclaration préalable avec prescription au nom de la commune d’Ercuis pour la réfection de la toiture et la pose de deux fenêtres de toit au 444 – 449 rue du Vexin 60530 ERCUIS au nom de Monsieur WALLET Fabrice
Date de publication : 29 mai 2024
Arrêté n°2024-052 de non opposition à une déclaration préalable avec prescription au nom de la commune d’Ercuis pour le remplacement de 4 fenêtres de toit, la création d’un châssis de toit et la pose de volets roulants au 199 rue de Beaumont 60530 ERCUIS – M VIEILLEFONT Adrien.
Date de publication : 21 mai 2024
Arrêté autorisant l’ouverture d’un débit temporaire de boissons le dimanche 12 mai 2024 par la Triplette
Date de publication : 25 avril 2024
Arrêté autorisant l’occupation du domaine public pour le stade municipal du 11 mai au 13 mai 2024
Date de publication : 25 avril 2024
Arrêté portant retrait de permis de construire pour la construction d’une habitation M et Mme SERHANI Imad et Hanane rue du Val Blanc 60530 ERCUIS
Date de publication : 25 avril 2024
Arrêté 2024-038 de non opposition à une déclaration préalable avec prescriptions pour l’aménagement du garage en pièce à vivre du 90 rue du Préau 60530 ERCUIS au nom de M PIETUSZKOW
Date de publication : 24 avril 2024
Arrêté 2024-039 de non opposition à une déclaration préalable avec prescriptions pour l’extension de l’appartement n°6 au 200 rue des Tilleuls 60530 ERCUIS au nom de M et Mme DOS SANTOS
Date de publication : 24 avril 2024
Autorisation d’occupation du domaine public stade municipal le 11 mai 2024 – Feu d’artifice
Date de publication : 24 avril 2024
Arrêté portant police de circulation pour le défile de la fanfare du 11 mai 2024
Date de publication : 24 avril 2024
Interdiction de stationner sur le parking de la salle polyvalente et le parking Charles de Gaulle pour l’installation des forains du 1 au 19 mai 2024
Date de publication : 24 avril 2024
Autorisation pour pose d’un échafaudage devant le 37 rue du Puits du Val Ercuis du 2 au 8 mai 2024
Date de publication : 24 avril 2024
Arrêté portant attribution de délégation à Madame LACOUR Aude – 3ème adjointe au maire
Date de publication : 5 avril 2024
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour des travaux de réfection totale de la couverture, de l’isolation des combles et le remplacement des fenêtres de toit au 9-21 rue Pilon de Thury – SA HLM 1001 VIES HABITAT représentée par Monsieur PRUNEAU Alexis
Date de publication : 3 avril 2024
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour des travaux de réfection totale de la couverture, de l’isolation des combles et le remplacement des fenêtres de toit au 8-20 rue Pilon de Thury – SA HLM 1001 VIES HABITAT représentée par Monsieur BOUTERFAS Karim
Date de publication : 3 avril 2024
Arrêté n°2024-017 transférant un permis en cours de validité de Monsieur THOMA Hervé à la SCI THOMA – lieudit « la tête des édrolles » – RD929 – 60530 ERCUIS
Date de publication : 20 février 2024
Arrêté 2024-018 de non opposition à une déclaration préalable avec prescriptions pour la pose de deux fenêtres de toit au 113 rue des Orchidées 60530 ERCUIS pour Monsieur LUCAS Christophe.
Date de publication : 20 février 2024
Arrêté n°2024-182 de non opposition à une déclaration préalable avec prescription au nom de la commune d’Ercuis pour un ravalement imperméable des façades au 25 rue Wolfgang Amadeus Mozart – 60530 ERCUIS pour KVATERNIMK Jacques
Date de publication : 7 février 2024
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable pour le remplacement de 2 fenêtres, la poste de 2 volets roulants et la suppression de volets battants au 232 rue du Préau – 60530 ERCUIS – Monsieur CORMILLOT Eric
Date de publication : 24 janvier 2024
Arrêté 2024-003 accordant un permis de construire avec prescription pour l’aménagement d’un garage en pièce à vivre, la démolition d’un abri de voiture et la construction d’un garage d’une pièce de rangement et la création d’un mur de clôture – 146 rue du Vexin pour Monsieur ALLAY
Date de publication : 15 janvier 2024
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable au nom de ma commune d’Ercuis pour le changement des fenêtres, des volets et la suppression des fenêtres au 372 rue du Vexin – Monsieur HUON Yannick
Date de publication : 12 janvier 2024
Arrêté accordant un permis de construire pour la transformation d’un atelier et de deux garages en habitation avec des modifications d’aspects des façades – 54 rue du Puits du Val – 60530 ERCUIS – M et Mme SERHANI Imad et Hanane
Date de publication : 28 novembre 2023
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’un portail entre deux piliers – 37 rue Mary Cassatt – 60530 ERCUIS – Monsieur DEPIRE Anthony
Date de publication : 14 novembre 2023
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de 8 panneaux photovoltaïque – 41 sente du moulin 60530 ERCUIS – SAS MHG AVISUN représentée par Monsieur MECHERGUI Hayat
Date de publication : 14 novembre 2023
Arrêté préfectoral réglementant provisoirement l’usage de l’eau
Date de publication : 13 novembre 2023
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour l’isolation par l’extérieur – 251 rue du Vexin Monsieur THOMA Hervé
Date de publication : 8 novembre 2023
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour la division d’une unité foncière en 2 lots bâtis – 194 rue des Tilleuls – Mme DOS SANTOS
Date de publication : 7 novembre 2023
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour l’édification d’une clôture sur rue avec la pose d’un portail et la peinture des volets et de la porte d’entrée 219 rue du Puits du Val – M POCHE Pascal
Date de publication : 7 novembre 2023
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de 12 panneaux photovoltaïques 18 impasse des Myosotis – M DELCLOY Fabrice
Date de publication : 7 novembre 2023
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de 12 panneaux photovoltaïques 18 impasse des Myosotis – M DELCLOY Fabrice
Date de publication : 7 novembre 2023
Arrêté 2023-077 de non opposition à une déclaration préalable pour l’édification d’une nouvelle clôture sur rue – 8 rue Paul Cezanne 60530 ERCUIS – Monsieur VITRANT Arthur
Date de publication : 29 août 2023
Arrêté 2023-078 de non opposition à une déclaration préalable pour lédification d’un mur de clôture sur rue au 31 rue Frédéric Chopin 60530 ERCUIS – Monsieur LECAT ANthony
Date de publication : 29 août 2023
Arrêté accordant un permis de construire avec prescriptions pour la construction d’un hangar de stockage agricole et d’une zone de production d’huile végétale – Monsieur THOMA Hervé – la tête des édrolles – rd 929 – 60530 ERCUIS
Date de publication : 25 juillet 2023
Certificat d’urbanisme pré-opérationnel pour le 54 rue du Puits du Val – 60530 ERCUIS demandé par Cabinet PLANQUE Isabelle, l’Isle Adam
Date de publication : 25 juillet 2023
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de 18 panneaux photovoltaïques 385 rue de Beaumont 60530 ERCUIS – SASU Société PIE
Date de publication : 4 juillet 2023
Arrêté de non opposition pour la mise en place d’une clôture avec portail et portillon 213 rue de dessus le Moustier 60530 ERCUIS Mme RIGARD Sabine
Date de publication : 21 juin 2023
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable ARR2023_057 pour la réfection d’un clôture 460 rue du Préau 60530 ERCUIS Mme LE PAGE Annick
Date de publication : 21 juin 2023
Arrêté de non opposition à une déclaration préalable ARR2023_035 pour la construction d’une véranda 1 rue du Puits du Val 60530 ERCUIS Mme FONTAINE Marie-Thérèse
Date de publication : 4 mai 2023
Arrêté de non opposition ARR2023_036 pour l’isolation thermique par l’extérieur de Monsieur AFONSO Jonathan 394 rue du Préau 60530 ERCUIS
Date de publication : 4 mai 2023
Construction d’un carport 252 rue du Puits du Val – Mme DELARUE Martine
Date de publication : 19 avril 2023
Construction d’une plateforme de collecte de céréales pour commercialisation -SAS ALTERNAE
Date de publication : 5 avril 2023
Pose de 8 panneaux photovoltaïques 172 rue de Dessus Le Moustier
Date de publication : 15 novembre 2022
- Délibérations
-
Cadeau pour Marie-Claire HAUVILLER, bénévole à la Bibliothèque
Date de publication : 9 juillet 2025
Demandes de subventions pour la remise en sécurité et la rénovation de l’Eglise
Date de publication : 9 juillet 2025
Refonte des statuts du syndicat des eaux du plateau du thelle
Date de publication : 9 juillet 2025
Travaux de maçonnerie à l’Eglise
Date de publication : 9 juillet 2025
Convention d’occupation du chalet par l’association « la Triplette d’Ercuis »
Date de publication : 9 juillet 2025
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’agents de police municipale entre les communes d’Ercuis et Chambly
Date de publication : 9 juillet 2025
Contrat de la télérelève de Suez et pose d’une antenne réceptrice
Date de publication : 9 juillet 2025
Rapport d’activité de l’ILEP 2024
Date de publication : 9 juillet 2025
Rapport de la chambre régionale des comptes à l’ADTO-SAO
Date de publication : 9 juillet 2025
2023-0325-t-extension BT-HTA – SOUTER – rue Gutenberg
Date de publication : 9 juillet 2025
Modification du contingent d’heures pour le poste de l’agent de la bibliothèque
Date de publication : 9 juillet 2025
Instauration de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) Gaz 2025
Date de publication : 9 juillet 2025
Instauration de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) électricité 2025
Date de publication : 9 juillet 2025
Instauration de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) télécommunication 2025
Date de publication : 9 juillet 2025
Adoption des statuts de l’Association Foncière de Remembrement d’Ercuis
Date de publication : 18 avril 2025
Renouvellement du bureau et des membres de l’AFR
Date de publication : 17 avril 2025
Vote du budget 2025
Date de publication : 4 avril 2025
Autorisation de virement de crédits dans le cadre de la fongibilité de la M57
Date de publication : 4 avril 2025
Désignation de membres de l’association foncière de remembrement
Date de publication : 4 avril 2025
Rapport d’activité 2024 de l’EPFLO
Date de publication : 4 avril 2025
Vente par la commune d’Ercuis d’une parcelle à l’OPAC de l’Oise dans le cadre de l’opération d’aménagement « le Clos des orfèvres rue des épinettes
Date de publication : 4 avril 2025
Révision des tarifs communaux 2025
Date de publication : 4 avril 2025
Attributions de subventions de fonctionnement versées aux associations au titre de l’année 2025
Date de publication : 4 avril 2025
Étude pour la rénovation de la Maison avenue de la Gare
Date de publication : 4 avril 2025
Aliénation du tracteur
Date de publication : 4 avril 2025
Convention d’occupation du domaine public avec la « Burgerie »
Date de publication : 4 avril 2025
Contrat de la télé relève de suez et pose d’une antenne réceptrice
Date de publication : 4 avril 2025
Taux d’imposition 2025
Date de publication : 4 avril 2025
Affectation du résultat 2024 sur le budget 2025
Date de publication : 4 avril 2025
Approbation du compte financier unique 2024
Date de publication : 4 avril 2025
Révision du loyer et renouvellement du bail
Date de publication : 5 mars 2025
Aide financière de MonsieurXXXX
Date de publication : 5 mars 2025
Repas des Aînés – édition 2025
Date de publication : 5 mars 2025
Adoption du CFU à compter du 01 janvier 2026
Date de publication : 5 mars 2025
Vote du budget primitif du CCAS pour l’année 2025
Date de publication : 5 mars 2025
Affectation du résultat de 2024 sur 2025 du CCAS
Date de publication : 5 mars 2025
Approbation du compte administratif du budget CCAS 2024
Date de publication : 5 mars 2025
Approbation de la concordance du compte de gestion du comptable public avec le compte administratif du budget CCAS 2024
Date de publication : 5 mars 2025
Fourniture et pose de anti-pince doigt portes entrée et cour de l’école maternelle
Date de publication : 28 janvier 2025
Étude pour la rénovation de la maison avenue de la Gare
Date de publication : 28 janvier 2025
Construction d’une chapelle dans le cimetière nouveau
Date de publication : 28 janvier 2025
Dépenses d’investissements – avant le vote du budget 2025 – Article L.1612-1 du CGCT.
Date de publication : 28 janvier 2025
Budget de l’ILEP, 100% Loi EGAlim, avenant n°2 et règlement intérieur
Date de publication : 28 janvier 2025
Adoption du Compte Financier Unique pour l’Association Foncière de Remembrement à compter du 01 janvier 2026
Date de publication : 24 janvier 2025
Vote du budget primitif de l’association foncière de remembrement pour l’année 2025
Date de publication : 24 janvier 2025
Affectation du résultat de 2024 sur 2025 de l’association foncière
Date de publication : 24 janvier 2025
Approbation du compte administratif du budget de l’Association foncière 2024
Date de publication : 24 janvier 2025
Approbation de la concordance du compte de gestion du comptable public avec le compte administratif du budget de l’Association Foncière de Remembrement 2024
Date de publication : 24 janvier 2025
Division en vue d’une vente partielle du terrain de la poste
Date de publication : 8 janvier 2025
Création d’un emploi permanent à temps non complet
Date de publication : 8 janvier 2025
Projet d’acquisition de jeux pour les enfants
Date de publication : 8 janvier 2025
Demande de subvention pour la fourniture et la pose de jeux de l’aire salle polyvalente
Date de publication : 8 janvier 2025
Extension – BT-RT- HTA – SOUTER – Rue Claude Chappe – n°Enedis DC22/240758 – 2024 – 0240
Date de publication : 8 janvier 2025
Acquisition d’un tracteur
Date de publication : 8 janvier 2025
Modification des statuts de la Communauté de communes Thelloise – extension de la compétence GEMAPI
Date de publication : 8 janvier 2025
Rapport d’activité de la communauté de communes la Thelloise pour l’année 2023
Date de publication : 8 janvier 2025
Rapport d’activité du Syndicat de l’Énergie de l’Oise (SE60) pour l’année 2023
Date de publication : 8 janvier 2025
Adhésion de la commune à la compétence optionnelle vidéoprotection du Syndicat Mixte de l’Oise Très Haut Débit (SMOTHD)
Date de publication : 8 janvier 2025
Remise en place de la concession 176 –
Date de publication : 8 janvier 2025
Avenant à la convention pour la fourrière animale SPA d’Essuilet et de l’Oise
Date de publication : 8 janvier 2025
Décision modificative n°2
Date de publication : 26 septembre 2024
Décision modificative n°1
Date de publication : 26 septembre 2024
Convention portant mise à disposition d’un terrain – Bail avec la société ATC France
Date de publication : 26 septembre 2024
Installation distributeur pizza
Date de publication : 26 septembre 2024
Passage des parcelles B821 et B818 dans le domaine communal
Date de publication : 26 septembre 2024
Rapport triennal sur l’artificialisation des sols
Date de publication : 26 septembre 2024
Adhésion à la convention de participation pour le risque souscrite par le centre de gestion de l’Oise
Date de publication : 26 septembre 2024
Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de l’Oise
Date de publication : 26 septembre 2024
Voiries d’intérêt communautaire n°14 – Mise à disposition du bien nécessaire à l’exercice de la compétence
Date de publication : 26 septembre 2024
Rapport annuel de l’Elu mandataire dans la SPL ADTO SAO Année 2023
Date de publication : 26 septembre 2024
Rapport d’activité de l’ILEP 2023
Date de publication : 26 septembre 2024
Adhésion au service commun d’instruction des autorisations préalables de nouvelle installation, de remplacement, de modification d’un dispositif ou d’un matériel supportant une publicité.
Date de publication : 26 septembre 2024
Désignation d’un agent coordonnateur et création emplois d’agents recenseurs
Date de publication : 26 septembre 2024
Rapport d’activité de la SMDO pour l’année 2023
Date de publication : 26 septembre 2024
Adhésion au groupement de commandes pour l’enlèvement et le traitement des déchets (inertes et dangereux) issus des dépôts sauvages
Date de publication : 25 septembre 2024
Déploiement téléreleve pour l’eau
Date de publication : 25 septembre 2024
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de matériels pour la récupération des mégots
Date de publication : 25 septembre 2024
Affectation du résultat de 2023 sur 2024
Date de publication : 19 juin 2024
Approbation du compte administratif du budget de l’association foncière 2023
Date de publication : 19 juin 2024
Concordance et approbation du compte de gestion du budget association foncière de remembrement 2023
Date de publication : 19 juin 2024
Aide financière à Madame MACHADO
Date de publication : 6 juin 2024
Tableau des effectifs
Date de publication : 31 mai 2024
Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
Date de publication : 31 mai 2024
Acquisition des parcelles X205 – X249 – B590 – B589
Date de publication : 31 mai 2024
Passage de la parcelle B1050 dans le domaine communal
Date de publication : 31 mai 2024
Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
Date de publication : 31 mai 2024
Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Date de publication : 31 mai 2024
Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
Date de publication : 31 mai 2024
Non restitution d’une caution de la régie tennis
Date de publication : 31 mai 2024
Non restitution des cautions de jardin
Date de publication : 31 mai 2024
Avis du Conseil Municipal – Projet de plan de mobilité simplifié de la communauté de communes Thelloise
Date de publication : 31 mai 2024
Adhésion au groupement de commandes pour le transport de la piscine AQUATHELLE
Date de publication : 30 mai 2024
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60
Date de publication : 30 mai 2024
Adhésion EPCI AU SE 60
Date de publication : 30 mai 2024
Aliénation du véhicule
Date de publication : 30 mai 2024
Élection d’un adjoint au maire
Date de publication : 5 avril 2024
Approbation du compte financier unique 2023
Date de publication : 5 avril 2024
Affectation du résultat du budget 2023 sur budget 2024
Date de publication : 4 avril 2024
Taux d’imposition 2024
Date de publication : 4 avril 2024
Attributions de subventions de fonctionnement versées aux associations aux titres de l’année 2024.
Date de publication : 4 avril 2024
Remboursement des frais kilométriques de Monsieur le Maire de mars 2023 à décembre 2023
Date de publication : 4 avril 2024
Vote du budget primitif de la commune pour l’année 2024
Date de publication : 4 avril 2024
Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la Fonction Public Territoriale de l’Oise.
Date de publication : 4 avril 2024
2023 – 0365-T – Extension -BT/ HTA – SOUTER – D929
Date de publication : 4 avril 2024
Adoption des statuts consolidés – notification de délibération de la communauté de communes thelloise
Date de publication : 4 avril 2024
Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat pour les agents communaux
Date de publication : 4 avril 2024
Avenant n°1 – ILEP
Date de publication : 4 avril 2024
Révision des tarifs communaux
Date de publication : 4 avril 2024
Rétrocession des parcelles Y816, Y818 et Y820
Date de publication : 4 avril 2024
Serv ATSEM – Modification de la durée hebdomadaire de service
Date de publication : 4 avril 2024
Rapport d’activité 2023 EPFLO
Date de publication : 4 avril 2024
Demande de subvention pour les jeux extérieurs au Conseil Départemental
Date de publication : 1 février 2024
Demande de subvention pour la cabane des boulistes au Conseil Départemental
Date de publication : 1 février 2024
Demande de subvention pour la cabane des boulistes au DETR
Date de publication : 1 février 2024
Demande de subvention pour la cabane des boulistes au DSIL
Date de publication : 1 février 2024
Demande de subvention pour l’acquisition d’un camion pour les services techniques au Conseil Départemental
Date de publication : 1 février 2024
Demande de subvention pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire pour les services techniques au Conseil Départemental
Date de publication : 1 février 2024
Demande de subvention pour l’acquisition d’un parcours de santé au Conseil Départemental
Date de publication : 1 février 2024
Demande d’aide de Madame AFFRETE
Date de publication : 21 décembre 2023
Choix du prestataire délégation du service public – Accueil périscolaire, de la pause méridienne, de l’accueil des mercredis et de l’accueil extrascolaire
Date de publication : 29 novembre 2023
Tableau des effectifs
Date de publication : 17 octobre 2023
Création d’un poste permanent d’adjoint administratif 2ième classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif principal à temps complet
Date de publication : 17 octobre 2023
Rapport d’activité du Syndicat de l’Énergie de l’Oise pour l’année 2022
Date de publication : 17 octobre 2023
Rapport d’activité de la Thelloise
Date de publication : 17 octobre 2023
Rapport d’activité de la SMDO pour l’année 2022
Date de publication : 17 octobre 2023
Versement d’une subvention pour le CCAS
Date de publication : 17 octobre 2023
Renouvellement et lancement de la délégation de service public pour l’accueil périscolaire, de la pause méridienne des mercredis et de l’accueil extrascolaire (vacance)
Date de publication : 21 juin 2023
Modification des status – Extension de compétences – compétence de groupement de commande au sens de l’article L.52114-4 du CGCT
Date de publication : 21 juin 2023
Avenant n°6 – ilep – pj
Date de publication : 21 juin 2023
Avenant n°6 – ilep
Date de publication : 21 juin 2023
Attribution de subvention de fonctionnement versée à l’association « au cœur d’Ercuis » pour les journées du patrimoine 2023
Date de publication : 21 juin 2023
Projet Horizon
Date de publication : 4 mai 2023
Instauration d’une prime pour les médailles du travail
Date de publication : 5 avril 2023
Mise en place d’un tarif social pour la restauration scolaire par l’ILEP
Date de publication : 5 avril 2023
Passage des parcelles B1065 – X278 – X289 – X424 – Y120 – Y121 – Y125 – Y96 – B820 – Y691 – B688 – Y771 à Y776 dans le domaine communal
Date de publication : 5 avril 2023
Projet d’éolien à Cires-Lès-Mello
Date de publication : 5 avril 2023
Adhésion des Communautés de communes du clermontois et du Pays de Valois au SE 60
Date de publication : 5 avril 2023
Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 17 janvier 2023
Date de publication : 5 avril 2023
Mise en place d’une borne MOUV’OISE
Date de publication : 5 avril 2023
Frais kilométrique de Monsieur le Maire de septembre 2022 à février 2023
Date de publication : 5 avril 2023
Convention avec une archiviste
Date de publication : 5 avril 2023
Création d’un emploi permanent ATP 2ième classe à temps complet et suppression d’un emploi permanent AT à temps complet
Date de publication : 5 avril 2023
Rapport d’activité du EPFLO 2022
Date de publication : 5 avril 2023
Adhésion au Comité National d’Action Social pour les actifs
Date de publication : 5 avril 2023
Révision des tarifs municipaux
Date de publication : 5 avril 2023
Vote du budget primitif de la commune 2023
Date de publication : 5 avril 2023
Attributions de subventions de fonctionnement versées aux associations au titre de l’année 2023
Date de publication : 5 avril 2023
Taux d’imposition 2023
Date de publication : 5 avril 2023
Affectation du résultat de 2022 sur 2023
Date de publication : 5 avril 2023
Approbation du compte financier unique (CFU)
Date de publication : 5 avril 2023