Publicité des actes administratifs
Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.
- Publications diverses
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Résultat des analyses des eaux Ercuis
Date de publication : 14 avril 2023
- Procès-verbaux
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 avril 2023
Date de publication : 10 mai 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2023
Date de publication : 10 mai 2023
- Arrêtés
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Arrêté de non opposition à une déclaration préalable ARR2023_035 pour la construction d’une véranda 1 rue du Puits du Val 60530 ERCUIS Mme FONTAINE Marie-Thérèse
Date de publication : 4 mai 2023
Arrêté de non opposition ARR2023_036 pour l’isolation thermique par l’extérieur de Monsieur AFONSO Jonathan 394 rue du Préau 60530 ERCUIS
Date de publication : 4 mai 2023
Construction d’un carport 252 rue du Puits du Val – Mme DELARUE Martine
Date de publication : 19 avril 2023
Construction d’une plateforme de collecte de céréales pour commercialisation -SAS ALTERNAE
Date de publication : 5 avril 2023
- Délibérations